Covid-19 : tout savoir sur le pass sanitaire et les nouvelles mesures mises en place

À partir du 9 août et conformément à la validation du Conseil constitutionnel, le pass sanitaire est obligatoire dans les cafés, bars, restaurants, centres commerciaux, hôpitaux (sauf urgences), maisons de retraite, établissements médico-sociaux ainsi que pour les voyages en avions, trains et cars pour les trajets de longue distance.

Qu’est-ce que le pass sanitaire ?

Le « pass sanitaire » consiste à présenter, en version numérique (via l’application TousAntiCovid) ou papier, une preuve sanitaire :

• Un certificat de vaccination, à condition de disposer d’un schéma vaccinal complet.
• Un test négatif PCR ou antigénique de moins de 72h.
• Un certificat de rétablissement du Covid-19 datant d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois.

Les lieux où s’applique le pass sanitaire

Lieux culturels, salons, festivals, etc.

• Les établissements culturels recevant plus de 50 personnes, tel que les musées, théâtres, cinémas, chapiteaux, monuments.
• Les événements culturels organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes.
• Les salons et les foires.

Lieux sportifs et de loisirs

• Les établissements sportifs couverts et découverts, les salles de danse et de jeux de plus de 50 personnes. Exemples : piscine couverte et extérieure, gymnase, salle de sport, stade multi sport.
• Toutes les compétitions sportives recevant plus de 50 personnes.
• Les événements sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes.
• Les discothèques.

Cérémonies et lieux de culte

Il n’y a plus de jauge pour les cérémonies funéraires ni de limitations pour les mariages et les cérémonies religieuses. Cependant, les établissements de culte recevant plus de 50 personnes dans le cadre d’événements non cultuels (concert, exposition) ne sont ouverts qu’aux personnes présentant un pass sanitaire.

Restaurants et commerces

Le pass sanitaire est obligatoire dans les cafés, bars et restaurants, à l’intérieur comme à l’extérieur (la restauration collective et à emporter n’est pas concernée) et dans les centres commerciaux (sur décision préfectorale).

Visites dans les Ehpad

Les visites dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées et dépendantes (Ehpad) et maisons de retraite sont autorisées sur présentation obligatoire d’un pass sanitaire à compter du 9 août. Renseignez-vous auprès de votre Ehpad pour connaître les modalités de visite.

Hôpitaux et maisons de retraite

À partir du 9 août, le pass sanitaire est obligatoire dans : les hôpitaux, pour les patients ayant un rendez-vous programmé et pour les visiteurs (les urgences ne sont pas concernées) et dans les établissements médico-sociaux.

Bibliothèques et médiathèques

Le pass sanitaire est exigé en ces lieux ainsi que le port du masque et le respect des gestes barrières.

Dans les transports

À partir du 9 août, le pass sanitaire est obligatoire dans les trains, avions et autocars (longs trajets).

Gestes de protection et port du masque

La levée des restrictions n’implique pas la fin des gestes de protection, qui devront continuer de s’appliquer. Consultez les consignes de santé publique. Le port du masque n’est plus obligatoire dans les établissements dont l’accès est restreint par la présentation du pass sanitaire (ci-dessus). Il peut toutefois être rendu obligatoire par le préfet de département lorsque les circonstances locales le justifient, ainsi que par l’exploitant ou l’organisateur.

En extérieur, il doit être respecté dans les situations suivantes :

• Sur les marchés, brocantes et les ventes au déballage.
• Lors de rassemblements de personnes de toute nature sur la voie publique (revendicatifs ou festifs).
• Dans les lieux d’attente des transports en commun (quais, abribus).
• Devant les entrées des établissements scolaires et universitaires aux heures d’entrée et de sortie.
• Devant les lieux de culte.
• Dans les files d’attente qui se constituent dans l’espace public (à l’entrée d’un magasin, d’un cinéma, d’un bar, etc.).

À noter que ces dispositions ne s’appliquent pas pour les personnes en situation de handicap.

Pour plus d’informations, veuillez consulter le décret du 7 août 2021 en cliquant ici